Mentions légales


Ce site Internet est le site officiel de l’Unité de Formation et de Recherche "Sciences de l’Education, Psychanalyse, communication / Français Langue Etrangère" (UFR SEPF) de l’université Paris 8 (établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel).

UNIVERSITÉ PARIS 8
UFR SEPF
2, rue de la Liberté
93526 Saint-Denis Cedex
Tél : +33 (0)1 49 40 66 50

Éditeur
 Directeur de la publication : Pascal BINCZAK, président de l’Université.
 Directeur de la rédaction : M. Jean Louis LE GRAND, directeur de l’UFR SEPF

Conception
 Élaboration des contenus : enseignants et secrétariats (UFR SEPF)
 Conception et développement du squelette : LOFTA (Logiques de Formation et Technologies Associées)

Dispositifs techniques et logiciels utilisés
Ce site a été réalisé à l’aide :
 du Content Management System Spip (système de publication pour Internet).
 de Mysql
 de Apache

Hébergement
Ce site est hébergé sur les serveurs de l’Université Paris 8 (DSI - Pôle Infrastructures)

Législation, droits d’auteurs et reproduction
Le site Internet http://www.ufr-sepf.univ-paris8.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

Toute exploitation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Tout droit de reproduction est réservé, y compris pour les documents en téléchargement ou les icônes et photographies créées par l’université Paris 8.

La reproduction sur un support papier des pages de ce site est autorisée sous certaines conditions :
 gratuité de la diffusion,
 respect des documents reproduits dans leur intégrité,
 citation explicite de l’UFR SEPF et de son site http://www.ufr-sepf.univ-paris8.fr comme source.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est formellement interdite sans autorisation de l’UFR SEPF (hormis l’utilisation du logiciel SPIP).

La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

Crédits iconographiques et photographiques
 Université Paris 8 (logo, photographies, graphiques, plans, etc.)
 Photos-libres (Ces photos sont totalement gratuites et libres de droit, toutefois elles ne peuvent être revendues ou utilisées dans un quelconque support à des fins commerciales).
 Famfamfam, banque iconographique libre de droit

Demande d’autorisation d’utilisation de contenus iconographiques
Toute demande d’autorisation pour toute utilisation que ce soit, doit être adressée au LOFTA par mail : support.lofta@univ-paris8.fr.

Contenus et mises à jour
Les informations mises à disposition sur le site http://www.ufr-sepf.univ-paris8.fr n’ont qu’une valeur indicative. Les contenus peuvent être enfin modifiés ou mis à jour instantanément durant votre libre consultation du site.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par un courrier postale justifiant de son identité adressé à l’UFR SEPF.

Liens hypertextes
Le site http://www.ufr-sepf.univ-paris8.fr décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers son site.
Les liens présents sur ses pages peuvent conduire l’utilisateur sur des sites qui ne dépendent plus du site http://www.ufr-sepf.univ-paris8.fr.

Notes aux rédacteurs du site
Par mesure de sécurité, les rédacteurs du site ne doivent pas transmettre à une tiers personne leur login et mot de passe afin d’accéder à l’espace privé du site http://www.ufr-sepf.univ-paris8.fr/. Ils sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent s’abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de personnes. Ils ne doivent en aucun cas commercialiser des fichiers d’adresses ou de courriels.

Accès au système
Selon l’article 323-1 (Modifié par Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 - art. 45 JORF 22 juin 2004), le fait d’accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 euros d’amende.